Déposée le 16 février 2004 par la Société Anonyme (SA) LE CHERCHE MIDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENTREPRISE PATRIMONIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHERCHE MIDI domicilié(e) 23 RUE DU CHERCHE MIDI,75006 PARIS - 75006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE HERACLES domicilié(e) LE CHERCHE MIDI, 23 RUE DU CHERCHE MIDI,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque ENTREPRISE PATRIMONIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CHERCHE MIDI S.A. - 23 RUE DU CHERCHE MIDI,75006 PARIS - 75006 - France
PHILIPPE HERACLES - LE CHERCHE MIDI, 23 RUE DU CHERCHE MIDI,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Produits de l'imprimerie. Livre. Edition de livre. Dépôt de titre pour collection. Entreprise patrimoniale.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ENTREPRISE PATRIMONIALE"