Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ENCYCLOPEDIE DE L'ARTISANAT
Numéro de dépôt :
3313532
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ENCYCLOPEDIE DE L'ARTISANAT
Déposée le 13 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) LE CHERCHE MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCYCLOPEDIE DE L'ARTISANAT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CHERCHE MIDI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 2007 - Rejet total n°465919 - Publication au BOPI 2007-12-19
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44