Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURTS – CIRCUITS
LE CHERCHE MIDI EDITEUR, SA

Numéro de dépôt :
4334427
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/02/2027
COURTS – CIRCUITS de LE CHERCHE MIDI EDITEUR

Présentation de la marque COURTS – CIRCUITS

Déposée le 2 février 2017 par la Société Anonyme (SA) LE CHERCHE MIDI EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COURTS – CIRCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHERCHE MIDI EDITEUR domicilié(e) 23 rue du Cherche Midi - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 945 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIF, domicilié(e) 92 avenue de France - 75013 - Paris - France.

La marque COURTS – CIRCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTS – CIRCUITS arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

LE CHERCHE MIDI EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes : ÇA ROULE, MA POULE ! LE CHERCHE MIDI EDITEUR , PETITE BIBLIOTHÈQUE DE L'INSOLITE , 100 BONNES RAISONS DE , LA BIBLIOTHÈQUE DE L'AVENTURE , COEUR À COEUR , LE CHERCHE MIDI EDITEUR , LES PENSÉES DE DIEU , LES FEMMES ET LES VACHES D'ABORD , LE GUIDE DU RETRAITÉ , CHRONIQUES NEPHRETIQUES


LE CHERCHE MIDI EDITEUR, SA - 23 rue du Cherche Midi - 75006 - PARIS - France - SIREN 311945604


SOGEDIF, - 92 avenue de France - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 23 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785904 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Inscription le 24 août 2020 - Changement d'adresse n°793133 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, Cédéroms, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques DVD, tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels de jeux ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement ; logiciels pour la fourniture de liens Internet d'information ou de divertissement en réponse à du contenu audio/visuel spécifié ; logiciels fournissant, en réponse à du contenu audio/visuel, un système de visualisation de programmes radiophoniques, télévisés ou de diffusion, de films cinématographiques ou autre contenu de divertissement audio/visuel, avec des liens Internet vers des produits, services ou informations pertinents, y compris autre contenu de divertissement ou d'information audio/visuel ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ; ordinateurs ; logiciels télématiques ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; bases de données électroniques ; publications électroniques téléchargeables, et notamment livres, ouvrages documentaires, magazines, albums, journaux, revues, ouvrages et manuels parascolaires, fiches, périodiques ;

Produits de l'imprimerie, ouvrages documentaires, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications périodiques y compris lettres d'information, livres, fiches, fiches de lecture, fiches pédagogiques, manuels, albums, ouvrages et manuels parascolaires, catalogues et brochures, affiches, posters ; papier, carton ; articles pour reliure ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) y compris coffrets comportant à la fois des livres ou livrets et des supports audio et/ou vidéo tels que des Cédéroms et des disques vidéos ; cartes de voeux, cartes postales, images pour albums, étiquettes (non en tissu) ;

Services d'éducation, d'enseignement, de formation, de divertissement ; activités sportives et culturelles, services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement, de la lecture, de la littérature, notamment à destination des enseignants ; services d'édition et de publication, notamment en ligne, d'ouvrages documentaires, imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, publications périodiques y compris lettres d'information, livres, fiches, fiches de lecture, fiches pédagogiques, manuels, albums, ouvrages et manuels parascolaires, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques et numériques ; services d'édition et de publication électronique et numérique de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, de loisirs, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de séries audiovisuelles, films documentaires, films, dessins-animés, films d'animation, courts métrages, documentaires, magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles ; montage de films, de séries audiovisuelles, films documentaires, films, dessins-animés, films d'animation, courts métrages, documentaires, magazines radiophoniques ou de télévision ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.