LE CHEQUE DEJEUNER, société coopérative et participative anonyme à capital variable
Numéro de dépôt :
3467716
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2026
Présentation de la marque TERRA BIEN ETRE
Déposée le 6 décembre 2006 par la société LE CHEQUE DEJEUNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRA BIEN ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-02 du 12 janvier 2007.
Le déposant est la société LE CHEQUE DEJEUNER domicilié(e) 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 366 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TERRA BIEN ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CHEQUE DEJEUNER, société coopérative et participative anonyme à capital variable - 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642044366
CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Inscription le 4 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533317 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 19 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540677 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630336 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-17
Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, Cédéroms, cartes à mémoires, cartes magnétiques, cartes magnétiques optique, à mémoire ou microprocesseur jetables ou rechargeables utilisables gratuitement, de manière prépayée ou post-payée.
Produits de l'imprimerie, affiches, livres, journaux, magazines et revues, almanachs, classeurs, publications, catalogues, prospectus, brochures, guides, imprimés, fiches en papier ou en carton illustrées, dictionnaires ; cartes, cartes de visite, cartes de fidélité, cartes postales, cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton, tickets, chèques cadeaux et/ou de paiement ; étuis, pochettes, boîtes et coffrets en carton ou en papier ; enveloppes, enseignes en papier et en carton, étiquettes non en tissu, formulaires, billets en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures.
Education, divertissement, formation, activités sportives et culturelles ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; enseignement de la gymnastique ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours de beauté ; services d'éditions et de publications de livres et de textes autres que textes publicitaires ; services d'édition de supports d'informations (journaux).
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