Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOL
LE CHEQUE DEJEUNER, société coopérative et participative anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
3442483
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2026
SOL de LE CHEQUE DEJEUNER

Présentation de la marque SOL

Déposée le 25 juillet 2006 par la société LE CHEQUE DEJEUNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.

Le déposant est la société LE CHEQUE DEJEUNER domicilié(e) 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOL arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

LE CHEQUE DEJEUNER a également déposé les autres marques suivantes : CHÈQUE BÉNÉVOLE , CHÈQUE BÉNÉVOLAT , A , Cheque CADhoc , EMOVA , MAXICHEQUE.COM Le chèque cadeau du net , COFFRET BIEN ETRE , Up , CADHOC , Cheque DEPLACEMENT


LE CHEQUE DEJEUNER, société coopérative et participative anonyme à capital variable - 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642044366


CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2016 n°2620921 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-14

Cartes magnétiques notamment cartes magnétiques de paiement, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, monnaie numérique ; films, (pellicules) impressionnés, cassettes et bandes vidéo, supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels et progiciels notamment liés aux titres de paiements, de cartes de paiement et de services concernant des prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux associations, aux comités d'entreprises ou assimilés, aux entreprises et aux collectivités locales et territoriales ainsi que logiciels et progiciels concernant des affaires et des opérations financières ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; extincteurs.Emission de monnaies numériques, émission de cartes de fidélité (services financiers), émission et remboursement de titres, de chèques et de cartes utilisés comme moyen de paiement pour des prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux associations, aux comités d'entreprise ou assimilés, aux entreprises et aux collectivités locales et territoriales, tout service de financement, placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de cartes de crédit et de débit, affaires financières et opérations financières, informations financières et informations relatives aux prestations précitées ; tous ces services pouvant être proposés en ligne ; assurances notamment caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; affaires monétaires et affaires bancaires, agences de change, gérance financière de portefeuille, prêt sur gage, recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de banque en ligne ; informations en matière d'assurances ; affaires immobilières notamment agences immobilières (courtage et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles ; services de liquidation d'entreprises (affaires financières).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.