Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEQUE - CULTURE
LE CHEQUE DEJEUNER, société coopérative et participative anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
96620452
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2026

Présentation de la marque CHEQUE - CULTURE

Déposée le 11 avril 1996 par la société LE CHEQUE DEJEUNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEQUE - CULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la société LE CHEQUE DEJEUNER domicilié(e) 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHEQUE - CULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEQUE - CULTURE arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

LE CHEQUE DEJEUNER a également déposé les autres marques suivantes : CHÈQUE BÉNÉVOLE , CHÈQUE BÉNÉVOLAT , A , Cheque CADhoc , SOL , EMOVA , MAXICHEQUE.COM Le chèque cadeau du net , COFFRET BIEN ETRE , Up , CADHOC


LE CHEQUE DEJEUNER, société coopérative et participative anonyme à capital variable - 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642044366


CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310750 - Publication au BOPI 2006-03-22

Inscription le 20 décembre 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°292158 - Publication au BOPI 1999-12-20

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527339 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666346 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2016 n°2615619 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-13

Cartes magnétiques d'identification. Imprimés; journaux, livres, manuels; cartes; supports de paiements imprimés sous forme notamment de tickets, coupons, bons, chèques. Emission (édition) et compensation financière de titres donnant droit à l'accès à toute manifestation culturelle et artistique. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, de conférences; représentation et production de spectacles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.