Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPLICE
LE CHEQUE DEJEUNER, Société coopérative et participative à capital variable

Numéro de dépôt :
4108037
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/07/2024
APPLICE de LE CHEQUE DEJEUNER

Présentation de la marque APPLICE

Déposée le 25 juillet 2014 par la société LE CHEQUE DEJEUNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la société LE CHEQUE DEJEUNER domicilié(e) 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque APPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLICE est expirée depuis le 25 juillet 2024.

LE CHEQUE DEJEUNER a également déposé les autres marques suivantes : CHÈQUE BÉNÉVOLE , CHÈQUE BÉNÉVOLAT , A , Cheque CADhoc , SOL , EMOVA , MAXICHEQUE.COM Le chèque cadeau du net , COFFRET BIEN ETRE , Up , CADHOC


LE CHEQUE DEJEUNER, Société coopérative et participative à capital variable - 27-29 avenue des Louvresses - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642044366


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; clichés ; calendriers, brochures, catalogues, journaux, livres, périodiques, prospectus, publications ; stylos ;

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), rédaction et publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; agences d'informations commerciales ; comptabilité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Education, formation, divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication et prêt de livres ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.