Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COFFRET A PERSONNALISER
LE CHEQUE DEJEUNER CCR, Société coopérative de production anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
3752828
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2020
LE COFFRET A PERSONNALISER de LE CHEQUE DEJEUNER CCR

Présentation de la marque LE COFFRET A PERSONNALISER

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2010 par la société LE CHEQUE DEJEUNER CCR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COFFRET A PERSONNALISER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la société LE CHEQUE DEJEUNER CCR domicilié(e) Parc des Barbanniers, 1 allée des Pierres Mayettes, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE COFFRET A PERSONNALISER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COFFRET A PERSONNALISER est expirée depuis le 9 juillet 2020.

LE CHEQUE DEJEUNER CCR a également déposé les autres marques suivantes : CD SOLUTIONS , Chèque Domicile , CADHOC ON LINE , LE CHEQUE-VACANCES , CHEQUE-TOURISME , GARANTIE SERENITE , LEGISTIM , Up , CHEQUE CRECHE , CADHOC CARD


LE CHEQUE DEJEUNER CCR, Société coopérative de production anonyme à capital variable - Parc des Barbanniers, 1 allée des Pierres Mayettes, 92234 GENNEVILLIERS CEDEX - France - SIREN 642044366


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Coupons, bons, chèques de voyage ; boîtes en carton ou en papier pour chèques cadeaux. ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; distribution de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires. ;

Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; émission de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux, de tickets, de cartes magnétiques ou à microprocesseur notamment sous forme de boîtes cadeaux utilisés comme bon d'échange pour des biens et des prestations de services à caractère culturel, sportif, de divertissement et de loisirs.