ACACIAS DEVELOPPEMENT LE CHEQUE DEJEUNER C.C.R., Société coopérative de production anonyme à capital variable
Présentation de la marque ACACIAS DEVELOPPEMENT
Déposée le 10 novembre 1992 par la société LE CHEQUE DEJEUNER C.C.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACACIAS DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.
Le déposant est la société LE CHEQUE DEJEUNER C.C.R domicilié(e) Parc des Barbanniers - 1, allée des Pierres Mayettes,92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2223737) - 92234 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 366 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2223737) - 75008 - France.
La marque ACACIAS DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACACIAS DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 10 novembre 2012.
LE CHEQUE DEJEUNER C.C.R a également déposé les autres marques suivantes : 25 PROMO CHEQUE , PROMO CHEQUE , P.C.E. PORTE-CHEQUE ELECTRONIQUE , DOMATEL , UNIVERS CHEQUE , CHEQUE DOMICILE FRANCE
LE CHEQUE DEJEUNER C.C.R., Société coopérative de production anonyme à capital variable - Parc des Barbanniers - 1, allée des Pierres Mayettes,92234 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2223737) - 92234 - France - SIREN 642044366
Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2223737) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2002 n°2223737 - Publication au BOPI 2002-06-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46
Logiciels, progiciels relatifs aux titres restaurant, de vacances, de voyages ou de loisirs.Produits de l'imprimerie, prospectus, chèques, imprimés.Aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires.Assistance technique et commerciale.Emission, remboursement de titres restaurant, de vacances, de voyages ou de loisirs ou de tous titres de paiement.Assistance financière.Opérations civiles, commerciales, industrielles, mobilières, de crédit notamment dans le domaine de la restauration et de l'hôtellerie.Gestion d'immeubles notamment d'hôtels, de motels et de restaurants.Services de télécommunications notamment agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou par terminaux d'ordinateurs.Transport notamment transport de personnes ou de marchandises.Distribution de journaux.Location de garages.Organisation de voyages, réservation de places pour le voyage et les spectacles.Agences de tourisme et de voyages.Location de véhicules de transport.Services d'éducation et de formation.Emission de titres restaurant, de vacances, de voyages ou de loisirs.Services hôteliers, de motels, de restaurant et de locaux meublés de toutes catégories.Réservation de chambres d'hôtel
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.