Déposée le 12 janvier 1990 par LE CHÊNE VERT (Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « Le Chêne Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LE CHÊNE VERT (Association), domicilié(e) 15 rue Dumont D'Urville, 14000 CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CHÊNE VERT (Association) - France.
La marque Le Chêne Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chêne Vert est expirée depuis le 12 janvier 2000.
LE CHÊNE VERT (Association a également déposé les autres marques suivantes : Le Chêne Vert
LE CHÊNE VERT (Association) - 15 rue Dumont D'Urville, 14000 CAEN - France
LE CHÊNE VERT (Association) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04
Papier, carton et produits en ces matières : Produits de correspondance tels que blocs correspondance, de bureau, quadrillés, notes, cubes, sténo et fantaisie ; livres d'écriture, pochettes, cartes. Enveloppes et sachets kraft, pattes gommées et autocollantes. Cahiers et copies scolaires, piqûres et spirales. Articles de classement : dossiers chemises cartonnées, rigides, à soufflet, extensibles à sangle, à rabats à élastiques, sous-chemises dossier, boîtes à archives. Rames et ramettes pour usages offset, photocopies, duplication à encre, écriture, machine à écrire. Rouleaux de papier, paravent pour imprimante d'ordinateur informatiques. Imprimerie sur papier recyclé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le Chêne Vert"
