Déposée le 12 janvier 1990 par LE CHÊNE VERT (Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « Le Chêne Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LE CHÊNE VERT (Association), domicilié(e) 15 rue Dumont D'Urville, 14000 CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CHÊNE VERT (Association) - France.
La marque Le Chêne Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chêne Vert est expirée depuis le 12 janvier 2000.
LE CHÊNE VERT (Association a également déposé les autres marques suivantes : Le Chêne Vert
LE CHÊNE VERT (Association) - 15 rue Dumont D'Urville, 14000 CAEN - France
LE CHÊNE VERT (Association) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04
Papier, carton et produits en ces matières : Produits de correspondance tels que blocs correspondance, de bureau, quadrillés, notes, cubes, sténo et fantaisie ; livres d'écriture, pochettes, cartes. Enveloppes et sachets kraft, pattes gommées et autocollantes. Cahiers et copies scolaires, piqûres et spirales. Articles de classement : dossiers chemises cartonnées, rigides, à soufflet, extensibles à sangle, à rabats à élastiques, sous-chemises dossier, boîtes à archives. Rames et ramettes pour usages offset, photocopies, duplication à encre, écriture, machine à écrire. Rouleaux de papier, paravent pour imprimante d'ordinateur informatiques. Imprimerie sur papier recyclé.
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