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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHENE PATRIMOINE
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Le Chêne Patrimoine L'immobilier d'investissement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Chêne Patrimoine L'immobilier d'investissement
LE CHENE PATRIMOINE, SARL

Numéro de dépôt :
3277931
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/03/2014
Le Chêne Patrimoine L\'immobilier d\'investissement de LE CHENE PATRIMOINE

Présentation de la marque Le Chêne Patrimoine L'immobilier d'investissement

Déposée le 5 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHENE PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Chêne Patrimoine L'immobilier d'investissement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHENE PATRIMOINE domicilié(e) Rue de la République THOREGNA - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 977 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick MOLINA SARL Le Chêne Patrimoine domicilié(e) Rue de la République THOREGNA - France.

La marque Le Chêne Patrimoine L'immobilier d'investissement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chêne Patrimoine L'immobilier d'investissement est expirée depuis le 5 mars 2014.


LE CHENE PATRIMOINE, SARL - Rue de la République THOREGNA - France - SIREN 451977524


Monsieur Patrick MOLINA SARL Le Chêne Patrimoine - Rue de la République THOREGNA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.