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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le chêne breton
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le chêne breton
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le chêne breton
Le chêne breton, SARL

Numéro de dépôt :
4221379
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
le chêne breton de Le chêne breton

Présentation de la marque le chêne breton

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le chêne breton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le chêne breton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le chêne breton domicilié(e) 22 rue Hélène Boucher - 56000 - Vannes - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 018 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le chêne breton, M. Bertrand de Tinténiac domicilié(e) 22 rue Hélène Boucher - 56000 - Vannes - France.

La marque le chêne breton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le chêne breton arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.


Le chêne breton, SARL - 22 rue Hélène Boucher - 56000 - Vannes - France - SIREN 814018032


Le chêne breton, M. Bertrand de Tinténiac - 22 rue Hélène Boucher - 56000 - Vannes - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres (végétaux) ;

études de projets techniques ; architecture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.