Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Chemin
LE CHEMIN, FONDS DE DOTATION

Numéro de dépôt :
4267370
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2026
Le Chemin de LE CHEMIN

Présentation de la marque Le Chemin

Déposée le 25 avril 2016 par LE CHEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Chemin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est LE CHEMIN, FONDS DE DOTATION domicilié(e) 42 CHEMIN DES HAUTES VUES - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL AVOCATS, M. BECQUART ALEXIS domicilié(e) 4 bis RUE DU COLONEL MOLL - 75017 - PARIS - France.

La marque Le Chemin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Chemin arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

LE CHEMIN a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEMIN


LE CHEMIN, FONDS DE DOTATION - 42 CHEMIN DES HAUTES VUES - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


DELSOL AVOCATS, M. BECQUART ALEXIS - 4 bis RUE DU COLONEL MOLL - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques – disques compacts – DVD et autres supports d'enregistrement numérique ;

Produits de l'imprimerie – articles pour reliures – photographies – articles de papeterie – matériel pour artistes – pinceaux – articles de bureau (à l'exception des meubles) – matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) – caractères d'imprimerie – clichés – boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – calendriers – instruments d'écriture – objets d'art gravés ou lithographiés – dessins – instruments de dessin ;

Publicité – administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) – services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail – comptabilité – reproduction de documents – gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – location d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques ;

Services de financement – constitution ou investissement de capitaux – placements de fonds ;

Construction – informations en matière de construction – conseils en construction – supervision (direction) de travaux de construction – maçonnerie – travaux de plâtrerie ou de plomberie – travaux de couverture de toits – services d'isolation (construction) – démolition de constructions – location de machines de chantier ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet – service de messagerie électronique ;

Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement ou d'éducation – mise à disposition d'installations de loisirs – publication de livres – prêts de livres – production de films sur bandes vidéo – location de films cinématographiques – location d'enregistrements sonores – location de magnétoscopes ou de postes de radio et de la télévision – location de décors de spectacles – montage de bandes vidéo – services de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques – conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacles – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers – étude de projets techniques ;

Services de restauration (alimentation) – hébergement temporaire – services hôteliers – réservation de logements temporaires – crèches d'enfants – mise à disposition de terrains de camping – maisons de retraite pour personnes âgées – pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture – services médicaux – assistance médicale – services hospitaliers – maisons médicalisées – maisons de convalescence ou de repos – jardinage – services de jardiniers-paysagistes.