SOLIANE DE CHAUFFAGE FRANÇAIS
Présentation de la marque SOLIANE DE CHAUFFAGE FRANÇAIS
Déposée le 7 août 2001 par la Société Anonyme (SA) LE CHAUFFAGE FRANÇAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIANE DE CHAUFFAGE FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLIANE DE CHAUFFAGE FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIANE DE CHAUFFAGE FRANÇAIS est expirée depuis le 7 août 2011.
LE CHAUFFAGE FRANÇAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03
Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38