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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CHAUFFAGE FRANÇAIS
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SOLIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIANE
LE CHAUFFAGE FRANÇAIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3116563
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2011

Présentation de la marque SOLIANE

Déposée le 7 août 2001 par la Société Anonyme (SA) LE CHAUFFAGE FRANÇAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHAUFFAGE FRANÇAIS domicilié(e) 22 rue Léon Jouhaux - Parc d'Activité PARIEST CROISSY BEAUBOURG, 77437 Marne La Vallée Cédex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Cabinet MARAUX BENOIT TERRIE Société d'Avocats - France.

La marque SOLIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIANE est expirée depuis le 7 août 2011.

LE CHAUFFAGE FRANÇAIS a également déposé les autres marques suivantes : GALANE de CHAUFFAGE FRANCAIS , SOLIANE DE CHAUFFAGE FRANÇAIS , OXANE DE CHAUFFAGE FRANCAIS , GALANE


LE CHAUFFAGE FRANÇAIS Société Anonyme - 22 rue Léon Jouhaux - Parc d'Activité PARIEST CROISSY BEAUBOURG, 77437 Marne La Vallée Cédex 2 - France - SIREN 712043777


Selarl Cabinet MARAUX BENOIT TERRIE Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

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