Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALANE de CHAUFFAGE FRANCAIS
LE CHAUFFAGE FRANCAIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3008324
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2010

Présentation de la marque GALANE de CHAUFFAGE FRANCAIS

Déposée le 11 février 2000 par la Société Anonyme (SA) LE CHAUFFAGE FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALANE de CHAUFFAGE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHAUFFAGE FRANCAIS domicilié(e) 22 r. Léon Jouhaux, Parc d'Activités Pariest, CROISSY BEAUBOURG, 77437 MARNE LA VALLEE Cédex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Cabinet MARAUX BENOIT TERRIE Société d'Avocats - France.

La marque GALANE de CHAUFFAGE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALANE de CHAUFFAGE FRANCAIS est expirée depuis le 11 février 2010.

LE CHAUFFAGE FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLIANE DE CHAUFFAGE FRANÇAIS , SOLIANE , OXANE DE CHAUFFAGE FRANCAIS , GALANE


LE CHAUFFAGE FRANCAIS Société Anonyme - 22 r. Léon Jouhaux, Parc d'Activités Pariest, CROISSY BEAUBOURG, 77437 MARNE LA VALLEE Cédex 2 - France - SIREN 712043777


SELARL Cabinet MARAUX BENOIT TERRIE Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

- appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation.