Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE CHATELIER RENAUD
DOAN LÂM

Numéro de dépôt :
3438186
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2016
Marque figurative de LE CHATELIER RENAUD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juin 2006 par LE CHATELIER RENAUD et DOAN LÂM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont LE CHATELIER RENAUD domicilié(e) 7 bis AVENUE ROGER SALENGRO,78360 MONTESSON - 78360 - France et DOAN LÂM domicilié(e) 68 AVENUE DU MARECHAL DOUGLAS HAIG,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CHATELIER RENAUD domicilié(e) 7 bis AVENUE ROGER SALENGRO,78360 MONTESSON - 78360 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juin 2016.


LE CHATELIER RENAUD - 7 bis AVENUE ROGER SALENGRO,78360 MONTESSON - 78360 - France

DOAN LÂM - 68 AVENUE DU MARECHAL DOUGLAS HAIG,78000 VERSAILLES - 78000 - France


LE CHATELIER RENAUD - 7 bis AVENUE ROGER SALENGRO,78360 MONTESSON - 78360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

– appareils et instruments d'enseignement.– jeux, jouets, jeux de cartes ou de tables. – éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et d'éducation, services de loisirs, publication de livres, organisations de concours, (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), microédition

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].