Déposée le 17 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « Le CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATELET domicilié(e) 28 Quai du Chatelet, 45000 ORLEANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric FOUSSET LE CHATELET - France.
La marque Le CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730307.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CHATELET SARL - 28 Quai du Chatelet, 45000 ORLEANS - France
Eric FOUSSET LE CHATELET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Viandes, poissons, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus), gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles, graisses comestibles, sauces, salades de légumes, conserves de légumes, de poissons et de champignons, plats cuisinés à base de légumes, de viande et de poisson. Café, thé, cacao, sucres, riz, farine et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir. Boissons alcooliques à l'exception des bières des vins et des eaux de vie, eaux de vie d'appellation contrôlée. Services de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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