Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trésor du Chatelard
SAS le Chatelard, SAS

Numéro de dépôt :
4097048
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2024
Trésor du Chatelard de le Chatelard

Présentation de la marque Trésor du Chatelard

Déposée par voie électronique le 12 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) le Chatelard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trésor du Chatelard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) le Chatelard domicilié(e) 307 rue du Chatelard - 69220 - Lancié - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 546 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS le Chatelard, Mlle Aurélie de Vermont domicilié(e) 307 rue du Chatelard - 69220 - Lancié - France.

La marque Trésor du Chatelard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trésor du Chatelard arrivera à expiration en date du 12 juin 2024.

le Chatelard a également déposé les autres marques suivantes : IMMOBILIER LE CHATELARD , BIO CHATELARD , LE CHATELARD 1802 , BARONNE DU CHATELARD , Saveur du Sud , BARONNE DU CHATELARD , LE CHATELARD 1802 SENTEURS de PROVENCE


SAS le Chatelard, SAS - 307 rue du Chatelard - 69220 - Lancié - France - SIREN 431546860


SAS le Chatelard, Mlle Aurélie de Vermont - 307 rue du Chatelard - 69220 - Lancié - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.