Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société le chatel des vivaces
/
Le châtel des vivaces
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le châtel des vivaces
le chatel des vivaces, EARL

Numéro de dépôt :
3913908
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
Le châtel des vivaces de le chatel des vivaces

Présentation de la marque Le châtel des vivaces

Déposée le 18 avril 2012 par la société le chatel des vivaces auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le châtel des vivaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la société le chatel des vivaces domicilié(e) 18 rue du Portail 'intvilliers' - 45300 - Givraines - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 560 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le chatel des vivaces, M. Pascal MET domicilié(e) 18 rue du Portail 'intvilliers' - 45300 - Givraines - France.

La marque Le châtel des vivaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le châtel des vivaces est expirée depuis le 18 avril 2022.


le chatel des vivaces, EARL - 18 rue du Portail 'intvilliers' - 45300 - Givraines - France - SIREN 527560296


le chatel des vivaces, M. Pascal MET - 18 rue du Portail 'intvilliers' - 45300 - Givraines - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.