FERRIERES L ECOLE FRANCAISE DE GASTRONOMIE ET DE GESTION HOTELIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FERRIERES L ECOLE FRANCAISE DE GASTRONOMIE ET DE GESTION HOTELIERE
LE CHATEAU, SARL
Numéro de dépôt :
4022420
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2023
Présentation de la marque FERRIERES L ECOLE FRANCAISE DE GASTRONOMIE ET DE GESTION HOTELIERE
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FERRIERES L ECOLE FRANCAISE DE GASTRONOMIE ET DE GESTION HOTELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHATEAU domicilié(e) PARC D'ACTIVITES GUSTAVE EIFFEL, 2 BD DE LA HAYE - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 565 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CHATEAU, M. Khalil Khater domicilié(e) PARC D'ACTIVITES GUSTAVE EIFFEL, 2 BD DE LA HAYE - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France.
La marque FERRIERES L ECOLE FRANCAISE DE GASTRONOMIE ET DE GESTION HOTELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022420.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERRIERES L ECOLE FRANCAISE DE GASTRONOMIE ET DE GESTION HOTELIERE est expirée depuis le 25 juillet 2023.
LE CHATEAU, SARL - PARC D'ACTIVITES GUSTAVE EIFFEL, 2 BD DE LA HAYE - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France - SIREN 793565854
LE CHATEAU, M. Khalil Khater - PARC D'ACTIVITES GUSTAVE EIFFEL, 2 BD DE LA HAYE - 77600 - BUSSY SAINT GEORGES - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Inscription le 17 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622952 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-17
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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