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Marques déposées par l'association loi 1901 Le Château de Sable
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MONTJOIE SAINT-DENIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTJOIE SAINT-DENIS
Le Château de Sable Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95563973
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2005

Présentation de la marque MONTJOIE SAINT-DENIS

Déposée le 22 mars 1995 par l'association loi 1901 Le Château de Sable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTJOIE SAINT-DENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Château de Sable domicilié(e) 33, Rue de la Marne, 93290 Tremblay-en-France - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 248 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Château de Sable - France.

La marque MONTJOIE SAINT-DENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTJOIE SAINT-DENIS est expirée depuis le 22 mars 2005.


Le Château de Sable Association loi 1901 - 33, Rue de la Marne, 93290 Tremblay-en-France - France - SIREN 395248842


Le Château de Sable - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Cartes à jouer Jeu de société

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].