Marque renouvelée - Marque en non vigueur

rouge® TOMATE
LE CHATEAU DE MA MERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3168553
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2022
rouge® TOMATE de LE CHATEAU DE MA MERE

Présentation de la marque rouge® TOMATE

Déposée le 11 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) LE CHATEAU DE MA MERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « rouge® TOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHATEAU DE MA MERE domicilié(e) 190, avenue Louise - 1050 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Office Kirkpatrick, S.A. domicilié(e) 32 Avenue Wolfers - 1310 - LA HULPE - Belgique.

La marque rouge® TOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque rouge® TOMATE est expirée depuis le 11 juin 2022.

LE CHATEAU DE MA MERE a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE , LOVE APPLE


LE CHATEAU DE MA MERE, Société Anonyme - 190, avenue Louise - 1050 - BRUXELLES - Belgique


Office Kirkpatrick, S.A. - 32 Avenue Wolfers - 1310 - LA HULPE - Belgique


Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419772 - Publication au BOPI 2005-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499597 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d’hôtel. Crêches d’enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personne agées. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.