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Marques déposées par LE CHATEAU BASSANELTODO
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CHÂTEAU BACCHANES. VINS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU BACCHANES. VINS
SCEA LE CHATEAU BASSANEL, SCEA

Numéro de dépôt :
3034634
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2020

Présentation de la marque CHÂTEAU BACCHANES. VINS

Déposée le 5 juin 2000 par LE CHATEAU BASSANELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU BACCHANES. VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est LE CHATEAU BASSANELTODO domicilié(e) lieudit Bassanel - 34210 - OLONZAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARY MOREAU domicilié(e) 22 RUE DES HORTES - 30100 - ALES - France.

La marque CHÂTEAU BACCHANES. VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU BACCHANES. VINS est expirée depuis le 5 juin 2020.


SCEA LE CHATEAU BASSANEL, SCEA - lieudit Bassanel - 34210 - OLONZAC - France


MARY MOREAU - 22 RUE DES HORTES - 30100 - ALES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Inscription le 24 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349440 - Publication au BOPI 2002-06-24

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2433933 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-03-10

Inscription le 20 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776186 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-20

Vins en appellation d'origine contrôlée.