Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAT NOIR DESIGN HÔTEL
LE CHAT NOIR, SNC

Numéro de dépôt :
3938880
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2022
CHAT NOIR DESIGN HÔTEL de LE CHAT NOIR

Présentation de la marque CHAT NOIR DESIGN HÔTEL

Déposée le 3 août 2012 par la société LE CHAT NOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAT NOIR DESIGN HÔTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la société LE CHAT NOIR domicilié(e) 68 BD DE CLICHY - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 749 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GALABERT JEAN MARC domicilié(e) 13 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France.

La marque CHAT NOIR DESIGN HÔTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAT NOIR DESIGN HÔTEL est expirée depuis le 3 août 2022.

LE CHAT NOIR a également déposé les autres marques suivantes : KAT PAT STORY


LE CHAT NOIR, SNC - 68 BD DE CLICHY - 75018 - PARIS - France - SIREN 479749293


M. GALABERT JEAN MARC - 13 RUE FEROU - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.