Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAROLAIS
LE CHAROLAIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1558849
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
26/10/1999
LE CHAROLAIS de LE CHAROLAIS

Présentation de la marque LE CHAROLAIS

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHAROLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE GUADELOUPE), la marque française « LE CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHAROLAIS domicilié(e) Rue du Gouverneur Félix Eboué MARIGOT, 97150 SAINT MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAUNAY - France.

La marque LE CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAROLAIS est expirée depuis le 26 octobre 1999.


LE CHAROLAIS (S.A.R.L.) - Rue du Gouverneur Félix Eboué MARIGOT, 97150 SAINT MARTIN - France


LAUNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Restauration