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Marques déposées par LE CHARIOT A FROMAGESTODO
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LE CHARIOT A FROMAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHARIOT A FROMAGES
LE CHARIOT A FROMAGES, SASU

Numéro de dépôt :
4040182
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2023
LE CHARIOT A FROMAGES de LE CHARIOT A FROMAGES

Présentation de la marque LE CHARIOT A FROMAGES

Déposée le 16 octobre 2013 par LE CHARIOT A FROMAGESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CHARIOT A FROMAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est LE CHARIOT A FROMAGESTODO domicilié(e) 17 route de Saint GERMAIN - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 514 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CHARIOT A FROMAGES, M. GREMONT LIONEL domicilié(e) 17 route de Saint GERMAIN - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France.

La marque LE CHARIOT A FROMAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHARIOT A FROMAGES est expirée depuis le 16 octobre 2023.


LE CHARIOT A FROMAGES, SASU - 17 route de Saint GERMAIN - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France - SIREN 794514554


LE CHARIOT A FROMAGES, M. GREMONT LIONEL - 17 route de Saint GERMAIN - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de bars ; services hôteliers.