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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHAPEAU Le Grand Broux
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LE CHAPEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAPEAU
SARL LE CHAPEAU Le Grand Broux

Numéro de dépôt :
3310241
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2014
LE CHAPEAU de LE CHAPEAU Le Grand Broux

Présentation de la marque LE CHAPEAU

Déposée le 26 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHAPEAU Le Grand Broux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHAPEAU Le Grand Broux domicilié(e) 86200 MAULAY - 86200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 595 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RONDELEUX Christian SARL LE CHAPEAU domicilié(e) Le Grand Broux,86200 MAULAY - 86200 - France.

La marque LE CHAPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPEAU est expirée depuis le 26 août 2014.


SARL LE CHAPEAU Le Grand Broux - 86200 MAULAY - 86200 - France - SIREN 397595893


M. RONDELEUX Christian SARL LE CHAPEAU - Le Grand Broux,86200 MAULAY - 86200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Fruits et legumes conservés, séchés et cuits. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prepares, ni transformés, animaux vivants ; fruits et legumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.