Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHANT DES MEULES PAYSANS BOULANGER ET FROMAGER
LE CHANT DES MEULES, EARL

Numéro de dépôt :
4155889
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2025
LE CHANT DES MEULES PAYSANS BOULANGER ET FROMAGER de LE CHANT DES MEULES

Présentation de la marque LE CHANT DES MEULES PAYSANS BOULANGER ET FROMAGER

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par la société LE CHANT DES MEULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHANT DES MEULES PAYSANS BOULANGER ET FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la société LE CHANT DES MEULES domicilié(e) 5 chemin de la ferme - 27660 - Bézu Saint Eloi - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 972 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CHANT DES MEULES domicilié(e) 5 chemin de la ferme - 27660 - Bézu Saint Eloi - France.

La marque LE CHANT DES MEULES PAYSANS BOULANGER ET FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHANT DES MEULES PAYSANS BOULANGER ET FROMAGER arrivera à expiration en date du 10 février 2025.


LE CHANT DES MEULES, EARL - 5 chemin de la ferme - 27660 - Bézu Saint Eloi - France - SIREN 808972061


LE CHANT DES MEULES - 5 chemin de la ferme - 27660 - Bézu Saint Eloi - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.