Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame LE CHANONY Claire
/
BOCAL Normand légumerie conserverie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOCAL Normand légumerie conserverie
Mme LE CHANONY Claire
BOCAL NORMAND, Association

Numéro de dépôt :
4334051
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/02/2027
BOCAL Normand légumerie conserverie de LE CHANONY Claire

Présentation de la marque BOCAL Normand légumerie conserverie

Déposée le 1 février 2017 par madame LE CHANONY Claire et BOCAL NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOCAL Normand légumerie conserverie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Les déposants sont madame LE CHANONY Claire domicilié(e) 18 Côte de la Madeleine - 27000 - EVREUX - France et BOCAL NORMAND, Association domicilié(e) Bâtiment des Hauts Prés, Voie des Vendaises - 27100 - VAL DE REUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPILLER PIERRE, BOCAL NORMAND domicilié(e) BATIMENT DES HAUTS PRES, VOIE DES VENDAISES - 27100 - VAL DE REUIL - France.

La marque BOCAL Normand légumerie conserverie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCAL Normand légumerie conserverie arrivera à expiration en date du 1 février 2027.


Mme LE CHANONY Claire - 18 Côte de la Madeleine - 27000 - EVREUX - France

BOCAL NORMAND, Association - Bâtiment des Hauts Prés, Voie des Vendaises - 27100 - VAL DE REUIL - France


LEPILLER PIERRE, BOCAL NORMAND - BATIMENT DES HAUTS PRES, VOIE DES VENDAISES - 27100 - VAL DE REUIL - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.