Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAMPS DU CIEL
LE CHAMP DES MURAILLES (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
3277469
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2014
LES CHAMPS DU CIEL de LE CHAMP DES MURAILLES

Présentation de la marque LES CHAMPS DU CIEL

Déposée le 25 février 2004 par LE CHAMP DES MURAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHAMPS DU CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est LE CHAMP DES MURAILLESTODO domicilié(e) 11 avenue St Marc,11200 LEZIGNAN - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 208 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François des LIGNERIS S.C.E.A. LE CHAMP DES MURAILLES domicilié(e) 11 avenue St Marc,11200 LEZIGNAN - 11200 - France.

La marque LES CHAMPS DU CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAMPS DU CIEL est expirée depuis le 25 février 2014.

LE CHAMP DES MURAILLES a également déposé les autres marques suivantes : ARAZIME , ARAZIM , ZINZOLIN , LE CROISSANT D'OR , LE CHAMP DES MURAILLES , LE ZIN ZIN de ZINZOLIN


LE CHAMP DES MURAILLES (S.C.E.A.) - 11 avenue St Marc,11200 LEZIGNAN - 11200 - France - SIREN 440208395


Monsieur François des LIGNERIS S.C.E.A. LE CHAMP DES MURAILLES - 11 avenue St Marc,11200 LEZIGNAN - 11200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vin.