Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CROISSANT D'OR
LE CHAMP DES MURAILLES (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
3245187
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2013
LE CROISSANT D\'OR de LE CHAMP DES MURAILLES

Présentation de la marque LE CROISSANT D'OR

Déposée le 5 septembre 2003 par LE CHAMP DES MURAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CROISSANT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est LE CHAMP DES MURAILLESTODO domicilié(e) Poursan,11220 ST LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 208 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François des LIGNERIS SCEA LE CHAMP DES MURAILLES domicilié(e) Poursan,11220 ST LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France.

La marque LE CROISSANT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROISSANT D'OR est expirée depuis le 5 septembre 2013.

LE CHAMP DES MURAILLES a également déposé les autres marques suivantes : ARAZIME , ARAZIM , ZINZOLIN , LES CHAMPS DU CIEL , LE CHAMP DES MURAILLES , LE ZIN ZIN de ZINZOLIN


LE CHAMP DES MURAILLES (S.C.E.A.) - Poursan,11220 ST LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France - SIREN 440208395


Monsieur François des LIGNERIS SCEA LE CHAMP DES MURAILLES - Poursan,11220 ST LAURENT DE LA CABRERISSE - 11220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Vins A.O.C. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).