Marque expirée - Marque en non vigueur

KOTKOR
LE CHAMEAU Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97665135
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017

Présentation de la marque KOTKOR

Déposée le 20 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOTKOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU domicilié(e) Route de Bussy,18130 DUN SUR AURON (dossier no 2327479) - 18130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 046 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327479) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KOTKOR est expirée depuis le 20 février 2017.

LE CHAMEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DUBOURG , ALEZAN , L'ESQUIMAU , COLZA , BREHAT , VIERZON , C CHARLES DUBOURG , LA NATURE EN HERITAGE , LE CHAMEAU 1927 , SAINT-HUBERT


LE CHAMEAU Société par Actions Simplifiée - Route de Bussy,18130 DUN SUR AURON (dossier no 2327479) - 18130 - France - SIREN 345046536


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327479) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298063 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 15 mars 2007 - Changement de dénomination sociale, changement de forme juridique n°450059 - Publication au BOPI 2007-03-15

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327479 - Publication au BOPI 2006-11-21

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Bagages (Malles et valises) Tissus Vêtements: Veste, pantalon, gilet, chapeaux, cuissard

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.