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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CHAMEAU SA
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CHARLES DUBOURG CREATION CHASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES DUBOURG CREATION CHASSE
LE CHAMEAU SA, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1618439
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2010
CHARLES DUBOURG CREATION CHASSE de LE CHAMEAU SA

Présentation de la marque CHARLES DUBOURG CREATION CHASSE

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LE CHAMEAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DUBOURG CREATION CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHAMEAU SA domicilié(e) Route de Bussy, 18130 DUN SUR AURON (dossier no 2183118) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 046 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2183118) - France.

La marque CHARLES DUBOURG CREATION CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 18 25 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES DUBOURG CREATION CHASSE est expirée depuis le 3 octobre 2010.


LE CHAMEAU SA, (Société Anonyme) - Route de Bussy, 18130 DUN SUR AURON (dossier no 2183118) - France - SIREN 345046536


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2183118) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2000 n°2183118 - Publication au BOPI 2000-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 25 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°310586 - Publication au BOPI 2000-09-25

Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298063 - Publication au BOPI 2000-04-03

Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles, valises, sacs, gibecières, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie, gants. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.