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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le chai vauban
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Le clos de l'echauguette
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Le clos de l'echauguette
Le chai vauban, Sas

Numéro de dépôt :
4239971
Date de dépôt :
12/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Le clos de l\'echauguette de Le chai vauban

Présentation de la marque Le clos de l'echauguette

Déposée le 12 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le chai vauban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le clos de l'echauguette »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le chai vauban domicilié(e) 2 Bis les naudes - 33390 - CARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le chai vauban domicilié(e) 2 Bis les naudes - 33390 - CARS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque Le clos de l'echauguette est expirée depuis le 12 janvier 2026.

Le chai vauban a également déposé les autres marques suivantes : Le chai vauban


Le chai vauban, Sas - 2 Bis les naudes - 33390 - CARS - France


Le chai vauban - 2 Bis les naudes - 33390 - CARS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 18 avril 2017 - Renonciation totale n°698576 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.