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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le chai vauban
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Le chai vauban
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le chai vauban
Le chai vauban, Sas

Numéro de dépôt :
4250861
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2026
Le chai vauban de Le chai vauban

Présentation de la marque Le chai vauban

Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le chai vauban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le chai vauban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le chai vauban domicilié(e) Chateau petit boyer la pistolette - 33390 - Cars - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 688 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le chai vauban, M. Gregory Yvetot domicilié(e) Chateau petit boyer la pistolette - 33390 - Cars - France.

La marque Le chai vauban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le chai vauban arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

Le chai vauban a également déposé les autres marques suivantes : Le clos de l'echauguette


Le chai vauban, Sas - Chateau petit boyer la pistolette - 33390 - Cars - France - SIREN 817688245


Le chai vauban, M. Gregory Yvetot - Chateau petit boyer la pistolette - 33390 - Cars - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants .