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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le ch'ti pot ney
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L'OVALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OVALYS
le ch'ti pot ney, SARL

Numéro de dépôt :
3983725
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
L\'OVALYS de le ch\'ti pot ney

Présentation de la marque L'OVALYS

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le ch'ti pot ney auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OVALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le ch'ti pot ney domicilié(e) 39 RUE NEY - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le ch'ti pot ney, M. stéphane SABRE domicilié(e) 39 RUE NEY - 69006 - LYON - France.

La marque L'OVALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OVALYS est expirée depuis le 18 février 2023.


le ch'ti pot ney, SARL - 39 RUE NEY - 69006 - LYON - France


le ch'ti pot ney, M. stéphane SABRE - 39 RUE NEY - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.