Déposée le 19 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CESAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE CESAR HOTEL PROVINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CESAR domicilié(e) 13 Rue Sainte Croix - 77160 - PROVINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 108 869 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOREL Charles domicilié(e) 63 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.
La marque LE CESAR HOTEL PROVINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CESAR HOTEL PROVINS est expirée depuis le 19 décembre 2022.
LE CESAR, SARL - 13 Rue Sainte Croix - 77160 - PROVINS - France - SIREN 530108869
M. MOREL Charles - 63 rue de l'université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
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