Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES CNB
LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4178252
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2025
LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES CNB de LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES

Présentation de la marque LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES CNB

Déposée le 4 mai 2015 par l'association loi 1901 LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES CNB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES domicilié(e) 1 Rue HOUDON - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 229 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COLLIN, Secrétaire Général, Cercle National des Bénévoles domicilié(e) 103 Rue Jean Catelas - 95340 - PERSAN - France.

La marque LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES CNB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES CNB arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES a également déposé les autres marques suivantes : PALMES DU MÉRITE BÉNÉVOLE , FB LES AMIS DE LA FONDATION DU BÉNÉVOLAT , GRAND PRIX DU BÉNÉVOLAT , FB FONDATION DU BENEVOLAT , ORDRE DU BÉNÉVOLAT , LA MARCHE MONDIALE DU BENEVOLAT


LE CERCLE NATIONAL DES BÉNÉVOLES, Association Loi 1901 - 1 Rue HOUDON - 75018 - PARIS - France - SIREN 509229464


Michel COLLIN, Secrétaire Général, Cercle National des Bénévoles - 103 Rue Jean Catelas - 95340 - PERSAN - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Services de promotion du bénévolat et des bénévoles. Services de promotion du bénévolat sur les territoires en liaison avec les associations actives dans le domaine de l'égalité des chances et d'une façon générale toutes les actions contribuant au renforcement de la cohésion de la communauté nationale. Organisation des sessions de formation des bénévoles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.