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Marques déposées par la société LE CERCLE DES VINS (SA DIRECTOIRE
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TERRITOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRITOIRE
LE CERCLE DES VINS (SA DIRECTOIRE)

Numéro de dépôt :
3207348
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
TERRITOIRE de LE CERCLE DES VINS (SA DIRECTOIRE

Présentation de la marque TERRITOIRE

Déposée le 31 janvier 2003 par la société LE CERCLE DES VINS (SA DIRECTOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société LE CERCLE DES VINS (SA DIRECTOIRE domicilié(e) 26 Quai Carnot,92212 SAINT-CLOUD - 92212 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 358 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque TERRITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRE est expirée depuis le 31 janvier 2013.


LE CERCLE DES VINS (SA DIRECTOIRE) - 26 Quai Carnot,92212 SAINT-CLOUD - 92212 - France - SIREN 412358822


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476039 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Vin d'appellation d'origine controlée.