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Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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Terres de Saint-Louis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres de Saint-Louis
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4114362
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2024
Terres de Saint-Louis de LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque Terres de Saint-Louis

Déposée par voie électronique le 29 août 2014 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres de Saint-Louis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Mme. Lucie Fourastié domicilié(e) Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque Terres de Saint-Louis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Saint-Louis est expirée depuis le 29 août 2024.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , SOLE ANNE , Eytières , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , L'ESTANDON , insolence estandon , ESTANDON , "LA CAVE DES SEIGNEURS" , LES RESTANQUES


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Mme. Lucie Fourastié - Les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.