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Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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PITCHOUNETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PITCHOUNETTE
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de coopératives

Numéro de dépôt :
3190550
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
24/10/2022
PITCHOUNETTE de LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque PITCHOUNETTE

Déposée le 24 octobre 2002 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « PITCHOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 722 Boulevard Bernard Long, les consacs - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque PITCHOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PITCHOUNETTE est expirée depuis le 24 octobre 2022.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , SOLE ANNE , Eytières , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , L'ESTANDON , insolence estandon , ESTANDON , "LA CAVE DES SEIGNEURS"


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de coopératives - 722 Boulevard Bernard Long, les consacs - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 316265016


IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528158 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24

Inscription le 4 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602113 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04

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