Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE JAS DE MAURESTREL
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de caves coopératives à capital variable

Numéro de dépôt :
3078183
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2021
LE JAS DE MAURESTREL de LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque LE JAS DE MAURESTREL

Déposée le 24 janvier 2001 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JAS DE MAURESTREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 0 ZI les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 0 ZI les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque LE JAS DE MAURESTREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JAS DE MAURESTREL est expirée depuis le 24 janvier 2021.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , SOLE ANNE , Eytières , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , L'ESTANDON , insolence estandon , ESTANDON , "LA CAVE DES SEIGNEURS"


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de caves coopératives à capital variable - 0 ZI les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 316265016


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE - 0 ZI les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2456408 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25

Inscription le 17 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540385 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Boissons alcooliques (à l'exception de la bière)