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Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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La Niçoise
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Niçoise
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, UNION DE COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
3446193
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2026
La Niçoise de LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque La Niçoise

Déposée le 16 août 2006 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Niçoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-38 du 22 septembre 2006.

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Céline domicilié(e) les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France.

La marque La Niçoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Niçoise arrivera à expiration en date du 16 août 2026.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , SOLE ANNE , Eytières , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , L'ESTANDON , insolence estandon , ESTANDON , "LA CAVE DES SEIGNEURS"


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, UNION DE COOPERATIVES - les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France - SIREN 316265016


ESTANDON VIGNERONS, Mme LOPES Céline - les Consacs, 727 Boulevard Bernard Long, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Inscription le 8 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677195 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Renouvellement sans limitation le 12 août 2016 n°2625879 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-12

Vins.