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Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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LA GAVOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GAVOTTE
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de coopératives

Numéro de dépôt :
3988506
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2023
LA GAVOTTE de LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque LA GAVOTTE

Déposée par voie électronique le 7 mars 2013 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GAVOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 722 Boulevard Bernard Long, LES CONSACS - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque LA GAVOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GAVOTTE est expirée depuis le 7 mars 2023.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , SOLE ANNE , Eytières , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , L'ESTANDON , insolence estandon , ESTANDON , "LA CAVE DES SEIGNEURS"


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de coopératives - 722 Boulevard Bernard Long, LES CONSACS - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 316265016


CABINET BOETTCHER - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vin A.O.C. Côtes de Provence.