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Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
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L'ART DE LA TERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ART DE LA TERRE
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3130535
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2021
L\'ART DE LA TERRE de LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque L'ART DE LA TERRE

Déposée le 9 novembre 2001 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ART DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque L'ART DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART DE LA TERRE est expirée depuis le 9 novembre 2021.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , SOLE ANNE , Eytières , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , L'ESTANDON , insolence estandon , ESTANDON , "LA CAVE DES SEIGNEURS"


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société coopérative à capital variable - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 316265016


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483385 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Vins AOC. Vins de pays. Vins de consommation courante.