Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRIS DES SEIGNEURS
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4643737
Date de dépôt :
30/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2030
GRIS DES SEIGNEURS de LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque GRIS DES SEIGNEURS

Déposée par voie électronique le 30 avril 2020 par LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRIS DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Madame Céline LOPES domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France.

La marque GRIS DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIS DES SEIGNEURS arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLE ANNE , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , insolence estandon , ESTANDON SOLSTICE , La Niçoise , ESTANDON REFLET , Estandon Légende , ONE FROM PROVENCE


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE - 727 Boulevard Bernard Long - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Madame Céline LOPES - 727 Boulevard Bernard Long - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins à indication géographique protégée.