Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Estandon Légende
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3950231
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
Estandon Légende de LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque Estandon Légende

Déposée le 1 octobre 2012 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Estandon Légende » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) “ Le Contemporain ”, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Estandon Légende a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Estandon Légende est expirée depuis le 1 octobre 2022.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , SOLE ANNE , Eytières , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , L'ESTANDON , insolence estandon , ESTANDON , "LA CAVE DES SEIGNEURS"


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à Capital Variable - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs, BP 90300 - 83175 - BRIGNOLES Cedex - France - SIREN 316265016


Cabinet LAURENT & CHARRAS - “ Le Contemporain ”, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 27 mars 2013 - Retrait partiel n°597434 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Vins bénéficiant des Appellations d'Origine Contrôlée Côtes de Provence, Coteaux d'Aix en Provence et Coteaux Varois en Provence.