Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE
/
CELLIER DE LA GAVOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DE LA GAVOTTE
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives

Numéro de dépôt :
93468264
Date de dépôt :
11/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2023

Présentation de la marque CELLIER DE LA GAVOTTE

Déposée le 11 mai 1993 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER DE LA GAVOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 722 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque CELLIER DE LA GAVOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CELLIER DE LA GAVOTTE est expirée depuis le 11 mai 2023.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , SOLE ANNE , Eytières , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , L'ESTANDON , insolence estandon , ESTANDON , "LA CAVE DES SEIGNEURS"


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Union de Coopératives - 722 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 316265016


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 26 février 2001 - Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°315903 - Publication au BOPI 2001-02-26

Inscription le 18 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426274 - Publication au BOPI 2006-01-18

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235520 - Publication au BOPI 2003-01-24

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527224 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12

Vin AOC Côtes de Provence